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DÉCISIONS MUNICIPALES ET ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Liste des décisions municipales et des arrêtés municipaux

Décisions municipales 2023 :

DM 1-2023- MAPA 22-02 Avenant n°1

DM 2-2023- MAPA 22-03  - Aménagements scénographiques - lot 2

DM 3-2023 Aménagement d'un espace co working désignation d'un bureau de contrôle


DM 4-2023 Réalisation d'un centre culturel avenant 2

DM 5-2023 Restauration de la croix de procession demande de subventions


DM 6 - 2023 Projet serres photovoltaiques accompagnement juridique  - ANNEXE

DM 7-2023 Acquisition de matériels pour l'organisation des manifestations

DM 8-2023 Réalisation d'un centre culturel - Avenants

DM 9- 2023 Réhabilitation piscine municipale demandes de subventions

DM 10-2023 MSP actualisation demandes de subventions

DM 11 - 2023 Entretien des berges   ANNEXE

DM 12-2023 DP bornes centre-ville      ANNEXE

DM 13-2023 Réalisation du centre culturel Avenant n°2

DM 14 -2023 Maitrise d'oeuvre Maison de Santé avenant 1

DM 15-2023 Avenant n°2 : réhabiliation de la piscine municipale


DM 16-2023 : choix artificier 2023

DM 17-2023 Centre culturel avenant n°2

DM 18- 2023 Restauration d'un tableau - Demande de subvention

DM 19-2023 PUP Mazérac    ANNEXE

DM 20-2023  Acquisition d'oeuvres - Demande de subvention

DM 21-2023 Aménagements scénographiques avenants et mission complémentaire

DM 22-2023 Restauration d'un tableau - Demande de subventions

DM 23-2023 Restauration du rétable

DM 24-2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la salle SALVET

DM 25-2023 Reprise de concessions en état d'abandon

DM 26-2023 Travaux d'entretien du mur de la chapelle de la vraie croix - demande de subvention

DM 27-2023 Réalisation d'un emprunt

DM 28-2023 Réhabilitation piscine municipale avenant 3

DM  29-2023 - Etudes de sol salle Salvet

DM 30-2023 salle  Salvet Contrôle technique.

DM 31-2023 salle Salvet CSPS.

DM 32-2023  MO Piscine intérieure.

DM 33-2023 Réhabilitation de la piscine MAPA 22-01 Avenant n°1

DM 34-2023 Immeuble 7 rue Saint Louis - Accompagnement technique

DM 35-2023 Immeuble 7 rue saint Louis - Procédure de péril - désignation d'un avocat

Annexe DM 35-2023


DM 36-2023 Traitement de lutte contre les termites

Arrêtés du Maire 2023 :

1 2023 Démontage village de noel le 4 janvier
 
2 2023 Stationnement Place Paul saissac du 11 au 13 janvier

3 2023 Circulation rue des jonquilles du 9 janvier au 30 juin

4 2023 Circulation et stationnement rue Porte Peyrole et Rue de la Roche du 16 janvier au 17 février

5 2023 Circutation rue compayré le 18 janvier

6 2023 Circulation angle rue Porte peyrole  le 16 janvier

7 2023 Stationnement Place du Patis du 30 janvier au 10 février

8 2023 Stationnement Place Paul SAISSAC le 23 janvier

9 2023 Circulation rue des rives et rue BASTIANI du 16 au 20 janvier

10 2023 Circulation et stationnement rue du vieil hopital le 19 janvier

11 2023 Stationnement rue Porte Peyrole du 16 janvier au 17 février

12 2023 Stationnement et circulation rue de la verderie le 26 janvier

13 2023 Circulation et stationnement chemin des cassarous du 6 au 10 février

14 2023 Circulation au 34 rue compayre le 25 janvier

15 2023 Stationnement place de l'église le 26 janvier

16 2023 Circulation et Stationnement rue compayré le 2 février

17 2023 Circulation avenue du griffoulet du 20 février au 17 mars

18 2023 Circulation rue Compayré le 30 janvier

19 2023 Stationnement Place de l'ormeau du 31 janvier au 10 mars

20 2023 Circulation 8 route de salvagnac le 15 février

26 2023 Stationnement chemin Toulze du 23 au 31 mars

27 2023 Circulation rue de l'avenir jusqu'en aout 2024

28 2023 Vide grenier 9 avril

29 2023 circulation alternée route de Saint Etienne du 13 au 17 mars

30 2023 stationnement rue compayré le 6 mars

31 2023 Cour du musée du 13 au 24 mars

32 2023 Cour du chateau Bellevue du 12 au 14 mai

34 2023 Circulation chemin de saint vincent le 15 mars


35 2023 Circulation pour remplacement de poteaux télécom sur la commune du 27 mars au 26 mai

36 2023 Circulation pour remplacement complémentaires de poteaux du 27 mars au 26 mai

37 2023 Circulation rue de l'art poétique le 17 juin

38 2023 Circulation route des dalets 29 et 30 mars

39 2023 Vide grenier du 9 avril annule le 28 2023

40 2023 CIrculation rue Saint Louis  le 15 mars

41 2023 Circulation rue Mirabel du 19 au 26 mars

42 2023 Stationnement 5 et 7 avenue Jean Jaures du 23 au 24 mars

44 2023 Circulation chemin de la gravière du 4 au 6 avril

45 2023 Circulation avenue C.de Gaulle du 2 au 31 mai

46 2023 Circulation rue du Sénet le 27 mars

47 2023 Circulation route cap de l'homme du 3 au 24 avril

48 2023 Circulation et stationnement angle rue de la Verderie et des Grands Augustins du 30 mars au 28 avril

49 2023 Stationnement 32 place P.SAISSAC du 24 avril au 30 juin

50 2023 Circulation rue d'Eylau du 19 au 21 avril

51 2023 Fermeture aire de camping car du 3 au 24 avril

52 2023 Stationnement 30 avenue Gambetta le 4 avril

54 2023 à 56 2023 Circulation route de Barat du 14 avril au 31 juillet

57 2023 Festival arts scénics du 29 juin au 2 juillet

59 2023 Stationnement Place du patis du 17 au 21 avril

60 2023 Stationnement rue des fleurs du 17 au 21 avril

61 2023 Stationnement Place E.TURLE du 18 avril au 12 mai

62 2023 Stationnement 5 place Fontgravet le 25 avril

63 2023 Circulation rue de Mazérac du 15 au 20 juin

64 2023 Stationnement 21 rue du vieil hopital à partir du 24 avril

65 2023 Carnaval école

66 2023 Festaîres de SIVENS du 16 au 18 juin

67 2023 Stationnement et circulation 4 rue Porte Peyrole du 24 avril au 31 mai

68 2023 Stationnement 6 avenue Jules FERRY le 22 avril

69 2023 Circulation avenue du griffoulet du 22 au 27 mai

70 2023 Fermeture aire de caming car prolongation jusqu'au 26 avril

71 2023Stationnement Place P.Saissac du 12 au 13 mai

72 2023 Stationnement et circulation angle rue Sadi Carnot et R.Lafage du 22 mai au 2 juin

73 2023 Stationnement et circulation rue du vieil hôpital du 16 au 25 mai

74 2023 Travaux voirie sur l'ensemble de la commune du 5 au 31 mai

75 2023 Circulation chemin de Rodières les 7 et 8 juillet

76 2023 Circulation autour du chantier piscine du 5 au 31 mai

77 2023 Circulation 27 rue de la Madeleine le 12 mai

78 2023 Circulation 5 rue Saint Louis le 15 mai

79 2023 Circulation Place Paul SAISSAC Bourse toutes collections du 15 août


80 2023 annule et remplace l'arrêté n° 78 2023

81 2023 Circulation et stationnement 30 chemin de Molles du 22 au 26 mai

82 2023 Stationnement 1 rue du port le 19 juin

83 2023 Stationnement chemin de la ROCHELLE au droit de l'impasse de La laque le 13 mai

84 2023 Stationnement 1 rue de la jonquière du 19 au 22 juin

85 2023 Circulation Place P.Saissac le 27 août 2023

87 2023 Circulation route Saint Etienne du 1er au 30 juin

88 2023 Stationnement 21 rue du viel hopital du 19 mai au 6 juillet

89 2023 Stationnement rue du 19 mars 1962 du 5 au 9 juin

90 2023 Trail des vignes le 9 juillet

91 2023 Stationnement 28 rue du vieil hopital du 25 mai au 2 juin

92 2023 Stationnement et circulation rue Mirabel le 26 mai de 8h à 12h

93 2023 Annule et remplace l'arrêté 66 2023 Festaïres de SIVENS

94 2023 Circulation et stationnement rue des pervenches et avenue C.de Gaulle du 12 au 20 juin

95 2023 Circulation et stationnement rue Mirabel le 5 juin de 8h à 12h

97 2023 Stationnement rue des jonquilles et allée des pervenches le 19 et 26 juin

98 2023 Stationnement rue de la glacière le 17 juin

99 2023 Circulation route de Barat du 12 juin au 12 août

100 2023 Rallye national des côtes du Tarn stationnement parking de la gare le 22 octobre

101 2023 Rallye national des côtes du Tarn circulation et stationnement sur parcours le 22 octobre

102 2023 Circulation 3 place Fontgravet et rue du canard du 19 au 30 juin

104 2023 Accés pont du TARN du 12 au 16 juin

105 2023 Circulation rue Adrien VIALA du 19 et 30 juin

109 2023 Fête de la musique Place Paul Saissac

110 2023 Stationnement Place P.Saissac le 25 juin

111 2023 Circulation route des barrières du 27 juillet au 11 août

112 2023 Circulation RD 18 du 3 au 28 juillet

113 2023 Stationnement avenue J.JAURES du 20 juin au 13 juillet

114 2023 Stationnement et circulation fêtes générales du 17 au 26 juillet

115 2023 Stationnement Place de LARMASSE du 17 au 25 juillet

116 2023 Stationnement Place Paul Saissac le 22 juillet

117 2023 Circulation et stationnement feu d'artifice le 24 juillet

119 2023 Circulation 17 avenue de Linières du 23 au 30 juin

121 2023 Place Paul Saissac marché dominical du 25 juin au 17 septembre

122 2023 Place Paul Saissac soirs d'été d'Août

123 2023 Marché gourmand du 9 août

124 2023 Place Paul Saissac bal du 14 juillet

125 2023 Stationnement 18 rue raymond Lafage du 27 au 29 juin

126 2023 Circulation rue des enclos et rue des remparts du 3 au 28 juillet

127 2023 Circulation sur les voiries communales aux droits des chantiers de TARN FIBRE

128 2023 Circulation 17 avenue de Linières

130 2023 Circulation et stationnement rue Claude Bourgelat le 24 juillet

133 2023 Stationnement 8 rue joseph RIGAL le 24 juillet

134 2023 Stationnement 11 rue du chemin vert du 4 au 19 août

135 2023 Stationnement 32 place P.SAISSAC le 22 juillet

136 2023 Circulation rue des rives le 3 septembre

137 2023 Concours de pétanque rue de l'enclos 23 et 24 juillet

138 2023 Stationnement 6 rue de la roche le 22 juillet

139 2023 Vide greniers sivens le 3 septembre

140 2023 Stationnement 9 place de la république du 24 au 27 juillet

141 2023 Circulation rue de Mazérac le 10 septembre

142 2023 Circulation rue de l'art poétique du 31 juillet au 4 août

143 2023 Stationnement 11 rue du chemin vert du 4 au 19 août

144 2023 Circulation et stationnement chemin des caillols,chemin des berruts,chemin des mésanges du 21 au 31 août

145 2023 Circulation et stationnement rue des promenades du 28 août au 29 septembre

146 2023 Circulation et stationnement chemin de molles du 2 au 23 octobre

147 2023 Circulation et stationnement Place E.Turle du 23 octobre au 5 novembre

148 2023 Sécurité Immeuble 7 rue Saint Louis

150 2023 Circulation route de Barat du 12 au 31 août

151 2023 Travaux immeuble 16 rue V. HUGO côté promenades du 6 au 29 septembre.

152 2023 Stationnement pour les travaux sur luminaires de centre-ville et périphérie du 16 août au 15 septembre


153 2023 Circulation et stationnement pour LISLE NOIR du 15 au 17 septembre

154 2023 Stationnement les pronenades le 20 août pour occitania rétro

155 2023 Accord de voirie pour implantations poteaux télécom du 17 août au 14 novembre

157 2023 Stationnement 26 rue du vieil hopital le 6 septembre

159 2023 Sécurité immeuble 7 rue Saint Louis annule et remplace l'arrêté 148 2023

160 2023 Circulation poids lourds et v.l chemin de Bernis du 31 août au 3 septembre

161 2023 Stationnement portion rue Porte Peyrole et rue de la Verderie le 3 septembre

162 2023 Stationnement portion rue E.Crouzet et Place E.TURLE le 6 septembre

163 2023 Accord de voirie route des caumonts et chemin des Bruges du 11 septembre au 11 octobre

164 2023 Accord de voirie route de Lapeyrière du 11 septembre au 14 novembre

165 2023 Stationnement place H. MAYNARD le 23 septembre

166 2023 Stationnement place P.SAISSAC (face aux numéros 2 et 3) le 13 septembre

167 2023 Stationnement Place Henry Maynard le 23 septembre

168 2023 Stationnement 81 chemin de la Rochelle le 20 septembre

169 2023 Circulation rue de Mazérac du 18 au 29 septembre

170 2023 Circulation rue de la Biade du 18 au 25 septembre

171 2023 Circulation 6 chemin de Pratlong du 18 au 29 septembre

172 2023 Circulation PN 31 du 27 au 28 septembre

173 2023 Circulation 7 Place Paul Saissac du 18 au 29 septembre

174 2023 Circulation rue des parterres du 19 au 29 septembre

175 2023 Circulation rue des enclos le 21 septembre

176 2023 Complément de l'arrêté 173 2023

177 2023 Circulation rue du vieux four du 25 au 29 septembre

178 2023 Stationnement 14 rue R.LAFAGE le 2 octobre

179 2023 Circulation et stationnement rue des promenades du 25 septembre au 12 octobre

180 2023 Circulation et stationnement chemin de Molles du 6 au 24 novembre

181 2023 Circulation 17 rue porte Peyrole le 25 septembre

182 2023 Circulation et stationnement octobre rose place Saissac le 15 octobre

183 2023 Circulation et stationnement Place E.TURLE du 23 octobre au 3 novembre

184 2023 Circulation et stationnement rue du vieil hopital du 5 au 11 octobre

185 2023 Circulation 4 rue des couteliers du 9 au 31 octobre

186 2023 Circulation chemin de Paillet du 9 octobre au 10 novembre

187 2023 Circulation avenue Charles de gaulle du 9 au 13 octobre

188 2023 Stationnement 14 rue R.LAFAGE le 5 octobre

189 2023 Circulation des + de 3,5 T sur le secteur des travaux de la RD 999

190 2023 Stationnement 29 avenue Gambetta le 5 octobre

191 2023 Circulation 2 rue du coustourous du 4 au 6 octobre

192 2023 Circulation chemin de Coudougnac du 2 au 13 octobre

193 2023 Circulation 235 chemin de Birol du 16 au 20 octobre

194 2023 Circulation route de la Bèle du 18 au 24 octobre

195 2023 Stationnement 11 rue Villenouvelle le 11 novembre

196 2023 Circulation 16 rue villenouvelle du 11 au 20 octobre

197 2023 Circulation et stationnement 23 Place Paul Saissac du 16 au 27 octobre

198 2023 Circulation au croisement de la RD 999 et route de la Grouillère du 16 au 18    octobre

201 2023 Stationnement 12 rue compayré le 17 octobre

202 2023 Circulation 17 avenue de Linières du 23 octobre au 3 novembre

203 2023 Circulation 4 Place Paul Saissac du 23 au 27 octobre

204 2023 Stationnement 12 rue E.Compayré le 18 octobre

206 2023 Circulation chemin de Birol du 21 au 27 octobre

207 2023 Travaux fibre optique circulation alternée jusuq'au 23 octobre 2024

209 2023 Occupation arcades 23 Place Paul Saissac du 27 octobre au 13 novembre

210 2023 Circulation route des Fortis à ce jour jusqu'à réparation d'un poteau ORANGE

211 2023 Stationnement aux Promenades du 30 octobre au 2 novembre

212 2023 Circulation route des Fortis du 6 au 10 novembre

213 2023 Travaux place TURLE du 3 au 10 novembre

215 2023 Stationnement Place Paul Saissac (du n°22 au 25) du 13 au 20 novembre

217 2023 Stationnement et circulation Place P.SAISSAC village de Noêl du 15 au 20   décembre

218 2023 Stationnement  Place de l'église 10 et 11 novembre

220 2023 Stationnement Place P.SAISSAC les 24 et 25 novembre

221 2023 Stationnement et circulation 2 avenue de la gare les 28 et 29 novembre

222 - 2023 Village de noêl : annule  l'arrêté 217 2023

224 2023 Circulation chemin de la gravière du 27 novembre au 29 février

225 2023 Circulation et stationnement interdits angle rue de la verderie et rue des grands Augustins à partir du 28 novembre


228 2023 Stationnement Place Paul Saissac les 4 et 5 décembre



Arrêté conjoint avec le département signalétique RD 14

Arrêté conjoint avec le département Circulation RD 14 du 4 au 13 juillet

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2023 1 Brocantes 2023

2023 2 Mise en conformtié du PLU et PPR effondrement des berges

2023 3 Interdiction temporaire pêche au lac bellevue (différentes dates en 2023)

2023 4 Terrain de foot impraticable du 20 au 23 janvier

2023 5 Terrain de rugby impraticable du 21 au 22 janvier

2023 6 Alignement chemin de la gravière

2023 7 Alignement voie communale rue de Mazérac

2023 8 : orchestre fête de la bière le 11 mars

2023 9 Alignement chemin de la Roussario

2023 10 Alignement lieu dit FARGOU

2023 11 1annule le 2023 9

2023 12 annule le 2023 10


2023 13 Travaux urgents éclairage public


2023 20 Alignement chemin de coudougnac

2023 21 Occupation du Domaine Public par festival arts scénics du du 26 juin au 4 juillet

2023 22 Transport de bouteilles dans l'enceinte du festival des arts scénics

2023 24 Régulation des pigeons centre ville

2023 25 Accés interdit au terrain d'honneur  de foot du 2 au 29 mai


2023 26 Dérogation bruit au 37 ter route de la béle le 29 mai

2023 27 Réglementation circulation route de Saurs et chemin de Dalbis

2023 28 Occupation du domaine public bourse aux collections du 15 août


2023 29 Prolongation arrêté régulation pigeons centre ville

2023 32 Pêche interdite lac Bellevue le 11 juin

2023 33 Saison touristique 2023

2023 34 Terrasse rue du trou du 1er juin au 31 mai 2024

2023 35 Fermeture terrain d'honneur du foot du 29 mai au 3 juillet

2023 38 ODP Place Saissac le 28 juin

2023 39 Fêtes générales 2023

2023 40 Feu de la Saint Jean AMIS DE MONTAIGUT

2023 41 Feu de la Saint Jean chemin des vergers

2023 43 Fêtes générales annule le 2023 39

2023 44 Dérogation bruit 21 chemin de la gravière le 15 juillet

2023 46 Interdiction pêche au lac BELLEVUE dans le cadre d'un concours du 29 Septembre au 1er octobre

2023 47 Création espaces sans tabac

2023 48 procédure urgente mise en sécurité immeuble 7 rue Saint LOUIS

2023 49 : Signalétiques route de la bèle et chemin des Molles

2023 50 : Occupation domaine public LISLE NOIR du 15 au 17 septembre

2023 51 : Occupation domaine public occitania rétro le 20 août

2023 52 Occupation domaine public 9 place Paul Saissac le 1er septembre

2023 53 STOP rue du 19 mars et rue Villenouvelle

2023 54 STOP rue d'EYLAU et chemin de Pratlong

2023 55 : Délégation d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme

2023 56 Dépigeonnage les 28 et 29 septembre

2023 57 Pêche interdite lac BELLEVUE le 8 octobre

2023 58 Sécurité immeuble 7 rue Saint Louis prolongation de l'arrêté 2023 48

2023 59 Alignement chemin de Prat Long

2023 60 Cross du collège au lac bellevue le 20 octobre

2023 61 Modification du sens de circulation Place E.TURLE

plan de circulation

2023 62 Mise en sécurité de l'immeuble 7 rue Saint Louis

2023 63 Terrains de foot impraticables du 3 au 5 novembre

2023 64 Alignement chemin de Bécède

2023 65 Alignement rue Villenouvelle

2023 66 Terrains de foot impraticables du 10 au 12 novembre

2023 67 Terrains de rugby impraticables du 11 au 12 novembre

2023 68 Alignement VC route de Terrebassié

2023 69 Alignement place de l'ormeau

2023 70 Alignement VC chemin de la TOUR

2023 71 Terrain de foot imprtaicable le 3 décembre

ARCHIVES :

Décisions municipales depuis le 1er juillet 2022 :

10- 2022 :  Architecte piscine

11-2022 : MAPA 21-01 Scénographie musée avenant

12-2022 - MAPA 21-05 Schéma mobilité - Attribution

13-2022  MAPA 21-06 Conception graphique musée - Attribution

14_2022  Permis d'aménager Monument aux morts

14-2022 Annexe

15-2022  DP berges

15-2022 Annexe 

16-2022 Emprunt

17-2022 Piscine contrôle tehnique

18- 2022 Piscine CSPS

19-2022 Maison de santé contrôle technique

20-2022 Maison de santé CSPS

21- 2022 Demande subvention restauration rétable église ND de la Jonquière
 
22- 2022  MAPA 20-01  Réalisation d'un centre culturel Avenant n°3.

23- 2022 Projet urbain Partenarial

24- 2022 Projet Urbain Partenrial correction erreur matérielle

25- 2022 Désignation d'un avocat antenne relais

26-2022 MAPA 22 - 01 Réhabilitation de la piscine municipale

27-2022 MAPA 22-01 - Réhabilitation de la piscine municipale Lot 4.

28-2022  MAPA 22-03  - Aménagements scénographiques - lot 1. VISA

29-2022   MAPA 22-02 - Assurances - Attributions

Arrêtés du Maire depuis le 1er juillet 2022 :



- 105 2022 :  Occupation cour du musée Raymond Lafage  le 15 juillet 2022 par HOLA.

- 106 2022 Elagage et abbatage d'arbre les promenades le 6 juillet 

- 107 2022 Travaux rue Villenouvelle du 18 au 21 juillet 

- 108 2022 Cérémonie du 14 juillet au monument aux morts

- 109 2022 Déménagement place Fontgravet 11 et 12 septembre

- 110 2022 Déménagement 32 avenue jean jaures 25 août

- 111 2022   : Le 31 juillet Forestiaires de sivens 

- 112 2022 Vide grenier à Sivens le 4 septembre

- 113 2022  : Tournoi des vendanges du 11 septembre

- 114 2022 Déménagement rue Fontainebleau le 23 juillet

- 115 2022 Travaux rue Villenouvelle 22 juillet

- 116 2022  Déménagement 1 rue fontainebleau le 28 juillet

- 117 2022 Fêtes générales rue des pavillons

118 2022 Déménagement rue R.LAFAGE 27 et 28 août

- 119 2022 Accord de voirie chemin de la rochelle août 

- 120-2022 Travaux croisement chemin Las Borios le 12 août

- 121 2022 Travaux rue d'Eylau le 11 août

- 122 2022   Pôle multimodal arrêté modificatif

- 123 2022 Lisle noir 16 au 18 septembre 

- 124 2022 Accord de voirie chemin des guillaumets d'août à octobre  EOS TELECOM

- 125 2022 Déménagement 14 place Paul Saissac le 7 août

- 126 2022 Occupation domaine public OCCITANIA RETRO

- 128 2022 Fibre optique rue compayré du 16 au 20 août

- 131-2022 Interdiction accés terrain foot

- 132-2022 Interdiction accés terrain rugby

- 133-2022 Circulation avenue du griffoulet le 24 août

134 2022 Déménagement avenue J.JAURES le 27 août

- 135 2022 Circulation rue des grands augustins du 5 au 7 septembre

- 136 2022 réfection toiture 8 rue de la Roche du 1 au 16 septembre 

- 137 2022 concours de pétanque 1er septembre 2022

- 138 2022  Lisle noir (annule l'arrêté 132 2022)

- 139 2022 Lisle noir (annule l'arrêté 138 2022)

-
140 2022 Travaux au 23 place Paul Saissac du 6 sept au 28 octobre 

- 141 2022 Réfection toiture 7 rue Porte Peyrole du 15 au 23 septembre

- 142 2022 Accord voirie 18 rue d'Eylau du 15 au 23 septembre

- 145 2022 Lisle noir (annule l'arrêté 139 2022)


- 147 2022 Déménagement 32 rue de la glacière le 17 septembre

- 150 2022  Toiture 32 rue compayre du 25.09 au 21.10

- 151 2022 Déménagement 3 b rue vilenouvelle du 3 au 4 octobre

- 152 2022 Travaux route colombaylet du 3 au 24 octobre

- 154 2022 Circulation alternée rue de l'Avenir 26 au 30 septembre

- 155 2022 Circulation alternée chemin des vergers 26 et 27 septembre

- 159 2022 Circulation chemin des forgerons du 10 au 31 octobre 


- 160 2022 Circulation interdite chemin de Rosiéres à Salvagnac côté Lisle sur Tarn à partir du 3 octobre

- 162 2022 Repas de quartier rue de la Madeleine le 8 octobre


-   163 2022  Circulation Rue BASTIANI le 10 octobre

-   164 2022 Circulation route de la Grouillère le 3 octobre 

- 166 2022 Circulation rue Contrescarpe le 12 octobre

- 167 2022 OCTOBRE ROSE : place P.SAISSAC le 16 octobre

- 168 2022  arrêté de voirie chemin du griffoulet du 17 au 28 octobre

- 169 2022 travaux angle rue Victor Hugo et rue Saint Louis du 24 au 28 octobre


- 170 2022 Circultation 16 rue Raymond LAFAGE le 22 octobre

- 171 2022 Circultation rue de la Bèle; rue de l'ancien collège et rue e la Madeleine du 12 au 21 octobre

- 172 2022 Déménagement 18 rue Compayré le 16 octobre

- 173 2022 Circulation 17 chemin de la Rochelle du 26 octobre au 4 novembre
 
- 175 2022 Circulation rue Mirabel 20 octobre 

- 176 2022 Circulation rue de la glacière 22 octobre

- 178 2022 Circulation Place de l'ormeau le 24 octobre

- 179 2022 Circulation chemin des vergers et chemin Toulze le 27 octobre

- 180 2022 Circulation 32 rue compayre du 21 au 26 octobre

- 181 2022 Stationnement 3 rue Villenouvelle du 2 au 20 novembre

- 182 2022 Circulation chemin pietonnier chateau Bellevue du 25 au 28 octobre

- 184 2022 Circulation rue Capitaine Bastiani du 14 au 18 novembre

- 185 2022 Stationnement 971 chemin de Saint Salvy du 31 octobre au 10 novembre

- 186 2022 Circulation routes croix de Labourel et des Pradiés du 2 au 18 novembre

- 187 2022 Circulation rue des jacinthes du 21 novembre au 2 décembre

- 188 2022 Stationnements Place de l'Ormeau les 7 et 8 novembre

- 189 2022 Circulation chemin de Merle du 28 novembre au 22 décembre


- 190 2022 Stationnement Place E.Turle le 9 novembre

- 191 2022 Stationnement 2 rue Mirabel le 7 novembre

- 194 2022 Circulation 13 rue Coustourous du 21 novembre au 19 décembre

- 195 2022 Circulation chemin des vergers du 28 novembre au 2 décembre

- 196 2022  Circulation chemin des guillaumets du 28 novembre au 31 janvier

- 197 2022 Stationnement 3 rue Villenouvelle du 21 novembre au 23 décembre

- 198 2022 Stationnement 1 rue des primevères du 18 au 23 novembre

-  199 2022 marché de noel

- 200 2022 circulation la pautière du 5 au 9 décembre


- 201 2022 Stationnement place de l'ormeau à compter du 24 novembre

- 202 2022 Stationnement rue des grands augustins du 2 au 9 décembre

- 203 2022 Circulation chemin de Pratlong du 12 au 14 décembre

- 204 2022 Circulation rue de Mazérac du 12 au 23 décembre

- 205 2022 Circulation rue des rives du 12 au 23 décembre

- 206 2022 Circulation route de Ladin du 12 au 23 décembre

- 207 2022  Circulation rue de Mazérac du 9 au 31 janvier 2023

- 209 2022 CIrculation et stationnement place SAISSAC du 16 au 21 décembre

- 2010 2022 Circulation et stationnement place SAISSAC le 11 décembre

- 211 2022 CIrculation chemin des amandiers du 12 décembre 2022 au 12 mars 2023

- 212 2022 Stationnement et circulation bus le 19 décembre place SAISSAC

- 213 2022 : démontage village de noel le 3 janvier 2023

- 214 2022 Circulation et stationnement Place du Barry les 21 et 23 décembre

- 215 2022 Circulation rue des jacinthes du 16 janvier au 16 avril.

- 216 2022 Circulation rue sadi carnot du 19 au 24 décembre

- 218 2022 Circulation et stationnement place de l'ormeau du 16 décembre au 20 janvier

- 219 2022 Circulation rue de la madeleine du 2 au 6 janvier

- 222 2022 Circulation rue du 8 mai 1945 du 4 au 11 janvier


- 2022 - 32 : Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine public pour  stand ORANGE place P.Saissac  1er Juillet 2022.

- 2002-33 Alignement VC 24

- 2022 - 34 : Alignement VC chemin des Monges

- 2022-35 Occupation du domaine public LISLE NOIR

- 2022-36  Soirs d'été place Paul Saissac

- 2022-37 Dérogation bruit le 11 septembre au 4 chemin de Gravière 

- 2022 - 39 : Interdiction accés terrain foot

- 2022-40 Interdiction accés terrain rugby

- 2022-41 ODP place SAISSAC TARN TOURISME

- 2022-43 ODP Place SAISSAC ORANGE 

- 2022-42 Interdiction stationnement angles place SAISSAC

- 2022-43 ODP forum des associations le 11 septembre

- 2022-44 Equipements sportifs rugby et foot

- 2022-46 Cross du collège au lac le 21 octobre

- 2022-47 Stationnement interdit rue Sadi Carnot

- 2022 - 48 ODP Place Paul Saissac stand ORANGE le 24 novembre 

-  2022 - 49 Alignement rue des Rives

- 2022 - 50 Alignement rue de Mazérac