Réunion du Conseil Municipal le 17 septembre 2025

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Qui se tiendra le 17 septembre 2025 à  19 heures  - Salle Agora – 9 Place Paul Saissac - 81310 Lisle-sur-Tarn

 

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2025
  3. Décisions municipales
  4. Assemblée – Création d’un comité consultatif des marchés
  5. Assemblée – Elections des membres du comité consultatif des marchés
  6. Administration Générale – Ligne Basse tension lieu-dit Fraucille et Gradous – Déclassement
  7. Finances – Lotissement communal – Budget primitif 2025
  8. Personnel – Service jeunesse – Recrutement de vacataire
  9. Urbanisme - Evolution des périmètres des monuments historiques – Avis sur le Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour des Monuments Historiques
  10. Urbanisme – Convention de servitude avec ENEDIS parcelle 145 H 1422 – Autorisation de signature
  11. Intercommunalité – Projet arrêté de Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet – Avis
  12. Intercommunalité – Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet – Modification des statuts
  13. Intercommunalité – Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2025 selon la procédure dérogatoire
  14. Intercommunalité – Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2025 selon la procédure dérogatoire
  15. Informations et questions diverses

 

Date de convocation et d’affichage :       11 septembre 2025