Conseil municipal du 5 novembre

Conseil municipal du 5 novembre 2025

Ordre du jour du prochain Conseil municipal: 

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2025
  4. Décisions municipales
  5. Urbanisme – ZAC de Rivalou – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2024
  6. Assemblée – Détermination du nombre d’adjoints et ordre du tableau
  7. Assemblée– Centre Communal d’Action Sociale – Election d’un nouveau membre
  8. Administration Générale – Modification du règlement intérieur du marché de plein vent
  9. Administration Générale – Convention « fourrière des animaux sans ramassage ni capture » - Renouvellement
  10. Administration Générale – Approbation du plan pluriannuel avec le SDET pour la rénovation énergétique de l’éclairage public
  11. Personnel – Avenants aux contrats de protection sociale – Autorisation de signature
  12. Personnel – Marché de plein vent – recrutement de vacataire
  13. Personnel - Recrutement d’agents non titulaires à temps complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  14. Finances – Commune – Budget 2025 – Décision modificative n°1
  15. Finances – Maison de Santé Pluriprofessionnelle – Budget 2025 – Décision modificative n°1
  16. Finances – Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2026
  17. Finances – Collège JMG Le Clézio – Organisation d’un séjour – Subvention exceptionnelle
  18. Finances – Budget Lotissement Communal – Acquisition de terrains
  19. Finances – Centre Communal d’Action Sociale – Subvention 2025
  20. Finances – Service oncologie de l’hôpital d’Albi – Subvention exceptionnelle
  21. Intercommunalité – Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet – Rapport d’activité 2024
  22. Informations et questions diverses