Ordre du jour du Conseil Municipal le 12 décembre 2018

Date : 12-12-2018

                                             Ordre du jour du Conseil Municipal
 
 
Qui se tiendra le :                 12 décembre 2018
A :                                           19 heures
Lieu :                                      Hôtel de ville – Place Paul Saissac – 81310 Lisle-sur-Tarn
 
 
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2018
  3. Finances – Commune – Budget 2018 – Décision modificative n°2
  4. Finances – Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2019
  5. Administration Générale - Adhésion au service « RGPD » de l’Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
  6. Administration Générale – Dématérialisation des marchés publics – Adhésion à la plate-forme mutualisée de l’Association des Maires du Tarn
  7. Intercommunalité - Avis des communes membres du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la Moyenne Vallée du Tarn (SIAEP MVT) sur l’adhésion de ces dernières au Syndicat mixte d'adduction d'eau potable du Gaillacois (SMIX AEP du Gaillacois) au 1er janvier 2019 et la dissolution à la même date du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la Moyenne Vallée du Tarn
  8. Intercommunalité – Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet – Approbation du rapport de la CLECT et de l’évaluation des charges transférées
  9. Intercommunalité – Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet – Approbation de la fixation libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire
  10. Intercommunalité – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2017
  11. Intercommunalité – Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) – Rapport annuel d’activité 2017
  12. Patrimoine – Restauration du cadran solaire l'église de Saurs – Acceptation d’offre de concours
  13. Personnel – Contrat de couverture santé pour les agents avec Harmonie Mutuelle – Avenant
  14. Foncier – Cession / déplacements / modifications d’emprise de chemins ruraux – Lancement de la procédure
  15. Informations et questions diverses
 
Date de convocation et d’affichage :        6 décembre 2018